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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE RIEFLE
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BONHEURS D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONHEURS D'ALSACE
DOMAINE RIEFLE, SARL

Numéro de dépôt :
3346954
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/03/2025
BONHEURS D\'ALSACE de DOMAINE RIEFLE

Présentation de la marque BONHEURS D'ALSACE

Déposée le 15 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE RIEFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BONHEURS D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE RIEFLE domicilié(e) 7 RUE DROTFELD, BP 43 - 68250 - PFAFFENHEIM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE RIEFLE, M. RIEFLE JEAN-CLAUDE domicilié(e) 7 RUE DROTFELD, BP 43 - 68250 - PFAFFENHEIM - France.

La marque BONHEURS D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONHEURS D'ALSACE arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.

DOMAINE RIEFLE a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE SATISFACTION , ROSÉ ZÉRO Complexe , DOMAINE RIEFLÉ , BONHEUR CONVIVIAL BONHEURS CONVIVIAUX BONHEUR FESTIF BONHEURS FESTIFS BONHEUR EXCEPTIONNEL BONHEURS EXCEPTIONNELS , VELO'VIGNES


DOMAINE RIEFLE, SARL - 7 RUE DROTFELD, BP 43 - 68250 - PFAFFENHEIM - France


DOMAINE RIEFLE, M. RIEFLE JEAN-CLAUDE - 7 RUE DROTFELD, BP 43 - 68250 - PFAFFENHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2577031 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-01-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ouAlsace Grand Cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewurztraminer.